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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CENTRE TEXTILE MOLIERE (C.T.M
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MELISSA BROWN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MELISSA BROWN
CENTRE TEXTILE MOLIERE (C.T.M.) SA

Numéro de dépôt :
96635902
Date de dépôt :
19/07/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/07/2006

Présentation de la marque MELISSA BROWN

Déposée le 19 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) CENTRE TEXTILE MOLIERE (C.T.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MELISSA BROWN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-35 du 30 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CENTRE TEXTILE MOLIERE (C.T.M domicilié(e) 30 Rue Pierre CORNEILLE, 69006 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 599 770 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA CENTRE TEXTILE MOLIERE - France.

La marque MELISSA BROWN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96635902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MELISSA BROWN est expirée depuis le 19 juillet 2006.

CENTRE TEXTILE MOLIERE (C.T.M a également déposé les autres marques suivantes : LNPK , MA JOLIE LINGERIE , CTM. STYLE , LIORINA


CENTRE TEXTILE MOLIERE (C.T.M.) SA - 30 Rue Pierre CORNEILLE, 69006 LYON - France - SIREN 330599770


SA CENTRE TEXTILE MOLIERE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-01

Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35

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